L'accès aux informations contenues sur le site Internet de l'association RIVAGE est gratuit. Néanmoins, en utilisant ce site, le visiteur reconnaît avoir eu la possibilité de prendre connaissance de l'avertissement suivant.

I-Informations légales

Vous êtes sur le serveur d'information de l'association RIVAGE :

 

  • Domiciliée 6, avenue Louis Gervot - 44500 LA BAULE
  • Agrément Préfecture de Loire-Atlantique : 27/07/2005
  • Agrément Vacances Adaptées Organisées n°2013/353-0001.
  • Agrément Tourisme : AG 044 05 0001
  • SIREN : 444975775 - SIRET : 444975775 00016 - Code APE : 930E
  • Site internet  : http://www.handirivage.fr

 

Le Conseil d'Administration de l'association RIVAGE est chargé de la conception éditoriale, de la maintenance technique, du suivi et de l'évaluation de ce site internet.

Ce site est ouvert au public depuis le 13 décembre 2010. Il est mis à jour de façon permanente.

Pour tout renseignement sur le contenu et le fonctionnement de ce site, vous pouvez contacter le webmestre à l'adresse mail suivante : postmaster[at]handirivage.fr ou à l'adresse géographique précisée ci-dessus.

II- Responsabilité

L'association RIVAGE s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités, l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur son site, dont il se réserve le droit de corriger, à tout moment et sans préavis le contenu.

Toutefois, les informations communiquées le sont à titre indicatif, y compris les hyperliens ou toute autre liaison informatique utilisée directement ou indirectement à partir du site et les informations de nature financière. Rien dans ce site ne peut être considéré comme étant une offre d'achat ou de services ou de conclusion d'un contrat.

 

 

La responsabilité de l'association RIVAGE ne saurait être engagée pour :

 

  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site institutionnel de l'association RIVAGE et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de l'association RIVAGE ;
  • Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de l'association RIVAGE ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de l'association RIVAGE ;
  • L'impossibilité d'accéder au site de l'association RIVAGE et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié ;

 

Aucune donnée et/ou information concernant les activités de l'association RIVAGE reprise dans le site n'engage sa responsabilité.

 

III- Propriété intellectuelle et utilisation des données issues du site

Toutes les données contenues sur ce site, considéré comme un tout indissociable, sous quelque forme que ce soit, sont la propriété exclusive de l'association RIVAGE. Elles sont protégées par les articles L. 111-1 à L. 343-4 du Code de la Propriété Intellectuelle.

Toute reproduction, représentation ou diffusion des données à des fins autres que personnelles, en tout ou partie du contenu de ce site, est interdite sans accord écrit et préalable de l'association RIVAGE et de son Président. Le non-respect de cette obligation est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui y contreviendrait. L'association RIVAGE se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction.

Cette interdiction est notamment valable dans un environnement informatique en réseau par le mécanisme des liens. Sont ainsi interdits la présentation d'une page de ce site dans une fenêtre n'appartenant pas à l'association RIVAGE (par la technique du " framing ") et l'insertion d'une image appartenant à l'association RIVAGE dans une page n'appartenant pas à l'association RIVAGE (par la technique dite du " in line linking ").

Ainsi, chaque visiteur peut consulter les informations figurant sur le présent site à seule fin de les utiliser pour des besoins personnels, associatifs ou professionnels. Ce droit d'usage est incessible.

Il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom de l'association RIVAGE et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit, notamment à des fins publicitaires, sans l'accord écrit et préalable de l'association RIVAGE.

IV- Protection des données personnelles

Les informations qui vous sont demandées lors de l'envoi d'un courrier électronique à l'association RIVAGE sont indispensables pour l'expédition par voies électroniques ou postales des réponses à vos questions. Ces informations ont pour seuls destinataires le Président de l'association et le réseau des interlocuteurs chargés de traiter vos demandes.

Conformément à la loi française (article 27 de la Loi n° 78.17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez d'un droit d'opposition (art. 26) d'accès (art. 34 à 38), de rectification (art. 36) et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit auprès du webmestre de l'association RIVAGE, à l'adresse suivante :  postmaster[at]handirivage.fr

V- Hébergement

Le site internet de l'association RIVAGE (http://www.handirivage.fr/) est hébergé par :

 

 

Société OVH

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

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